Posts tagged with régime d’Assemblée

#6eRépublique : LA CONSTITUTION DE 1793

vendredi, novembre 28th, 2014

En 1789, les Etats généraux s’étant mués en assemblée constituante, ils suivirent à la lettre la théorie de Montesquieu. Si le peuple est incapable de décider par lui-même face aux problèmes que pose le gouvernement d’un Etat, il est parfaitement qualifié pour choisir des personnalités que leur sagesse, leur expérience et leur désintéressement désignent pour […]

#6eRépublique : LA CONSTITUANTE DE 1946

vendredi, novembre 21st, 2014

C’est le 20 octobre 1945 qu’était proposé aux citoyens français un double référendum : se prononcer sur l’élection d’une assemblée qui sera constituante, les pouvoirs de cette assemblée seront limités à un mandat de 6 mois ; elle élira le Président du gouvernement provisoire. Le résultat du référendum se solde par un double « oui ». L’élection a donc […]